Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Présents : H. Boisvert / M. Pouvreau / E. Dechamps / J. Ruiz / J. Béraud / JJ. Lebrun / JF. Monset /

O. Boulet / Secrétaire de mairie : N. Paza

Excusés : E. Lalet / B. Talué / JL. Lance

Début de séance : 18h

Présentation du budget 2020 par Nadine Paza.

Présentation de l’avancement du budget 2020 au 15/12/2020 sur l’état des dépenses de fonctionnement et d’investissements.

Il reste encore des mouvements à prendre en compte afin de finaliser ce bilan. Ce sera le point de départ à l’élaboration du budget primitif 2021. Le budget doit être finalisé avant le 15/04/2021.

A l’heure actuelle :

Point sur les travaux.

Prévisions de travaux dans les maisons de la commune en location.

Il est possible d’obtenir des subventions, dans le cadre de la rénovation énergétique, de l’ordre de 25% du montant des travaux à concurrence de 30000€ de travaux soit 7500€ maximun de subvention.

Pour cela, un diagnostic énergétique doit être effectué par un organisme agréé. SDE24 effectue ce type de diagnostic en fournissant des propositions chiffrées des postes identifiés.

Le montant à engager, pour la réalisation de ces diagnostics, est de l’ordre de 1200€ (pour les logements > 100m²), le reste à charge pour la commune (montant Intercom déduit) est de 350€/bâtiment.

Une délibération favorable du conseil est donné en pouvoir au Maire afin de signer cette convention.

Nota : Un diagnostic a déjà été réalisé sur le logement de l’école avec 3 scénarii de travaux en retour allant de 42K€ à 49k€ et ce uniquement pour la partie énergétique.

Le retour de SDE24 devrait être dans un délai de 3 mois après validation de la convention.

Point sur l’adressage.

Ce projet s’effectue sous convention avec l’ATD (Agence Technique Départementale). Le cout de ce partenariat s’élève à 500€.

L’ATD assure le suivi, le conseil et la communication vers les services de l’état (ou privés) en fin de projet afin de prendre en compte ces changements d’adressage.

Le montant de ce projet peut être estimé à 20000€ - Achat et réalisation des panneaux, des poteaux et pose de ces derniers.

Il faut compter un délai raisonnable d’une année pour ce projet après la première réunion de lancement.

Le référent sur la commune sera Jean Béraud (soutenu par les élus). Un travail préparatoire de recensement des routes (intercommunales et autres) est nécessaire avant d’engager une phase en recueil de propositions auprès des habitants.

Cette dernière phase participative pourra se faire par lieu-dit en petit groupe. Nous pouvons déjà tous réfléchir à des noms tenant compte des spécificités et de l’histoire des voies d’accès à nos habitations.

Divers.

• Bulletin municipal : Présentation du premier bulletin de la nouvelle municipalité. Il sera distribué dans les jours qui viennent.

• Père Noel de Beleymas : Se déroulera le 19 décembre. En raison du contexte sanitaire, c’est le PN qui se déplacera en traineau cette année auprès des enfants. Ces derniers ont déjà reçu une lettre pour fixer ce rendez-vous très attendu.

• Délibération prise afin de supprimer la cotisation annuelle de SPE envers la Mairie pour l’utilisation du local de stockage de vêtements. (Celle-ci était de 15€)

• Suite à l’accident de quad de l’année dernière, le chemin de la Garnerie vers Montagnac a été sécurisé et élargi sur la partie la plus abimée. Le travail de déblaiement doit se poursuivre. Merci à tous et spécialement à Bertrand pour la pelle mécanique !!!

• Il y a encore eu un accident incriminant 2 véhicules au carrefour de Gammareix (Les Minières). Nous allons nous renseigner pour savoir qui a autorité pour discuter d’une solution de sécurisation type panneau STOP ou autre.

• Une augmentation de 20€/mois du régime indemnitaire des employés communaux a été votée.

Une autre solution sera trouvée pour l’employée ne rentrant pas dans ce dispositif.

Fin de séance : 19h35.